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Conditions d’utilisation

Modèle générique de conditions de service
Veuillez lire attentivement ces conditions de service («conditions», «conditions de service») avant d’utiliser le site Web de [site Web] (le «service») exploité par [nom] («nous», «nous», «nos»).

conditions d’utilisation

Nous vous fournirons leurs services, qui sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous dans ce document. Chaque fois que vous visitez ce site Web, utilisez ses services ou effectuez un achat, vous acceptez les conditions suivantes. C’est pourquoi nous vous invitons à les lire attentivement.

Politique de confidentialité

Avant de continuer à utiliser notre site Web, nous vous conseillons de lire notre politique de confidentialité [lien vers la politique de confidentialité] concernant notre collecte de données utilisateur. Cela vous aidera à mieux comprendre nos pratiques.

droits d’auteur

Le contenu publié sur ce site Web (téléchargements numériques, images, textes, graphiques, logos) est la propriété de [nom] et / ou de ses créateurs de contenu et protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur. L’intégralité de la compilation du contenu de ce site Web est la propriété exclusive de [nom], avec la paternité du droit d’auteur pour cette compilation par [nom].

Les communications

L’ensemble de la communication avec nous est électronique. Chaque fois que vous nous envoyez un e-mail ou visitez notre site Web, vous allez communiquer avec nous. Vous acceptez par la présente de recevoir des communications de notre part. Si vous vous abonnez aux nouvelles sur notre site Web, vous allez recevoir régulièrement des courriels de notre part. Nous continuerons à communiquer avec vous en affichant des nouvelles et des avis sur notre site Web et en vous envoyant des courriels. Vous acceptez également que tous les avis, divulgations, accords et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique répondent aux exigences légales que ces communications soient écrites.

Loi applicable

En visitant ce site Web, vous acceptez que les lois de [votre emplacement], sans égard aux principes des lois sur les conflits, régissent ces conditions de service, ou tout différend de quelque nature que ce soit qui pourrait surgir entre [nom] et vous, ou ses partenaires commerciaux et associés.

Des disputes

Tout différend lié de quelque manière que ce soit à votre visite sur ce site Web ou aux produits que vous achetez chez nous sera arbitré par un tribunal d’État ou fédéral [votre emplacement] et vous consentez à la juridiction exclusive et au lieu de ces tribunaux.

Commentaires, avis et e-mails

Les visiteurs peuvent publier du contenu tant qu’il n’est pas obscène, illégal, diffamatoire, menaçant, portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle, envahissant la vie privée ou nuisible de toute autre manière à des tiers. Le contenu doit être exempt de virus logiciels, de campagne politique et de sollicitation commerciale.

Nous nous réservons tous les droits (mais pas l’obligation) de supprimer et / ou de modifier un tel contenu. Lorsque vous publiez votre contenu, vous accordez à [nom] le droit non exclusif, libre de droits et irrévocable d’utiliser, de reproduire, de publier, de modifier ce contenu dans le monde entier sur n’importe quel support.

Licence et accès au site

Nous vous accordons une licence limitée pour accéder et faire un usage personnel de ce site Web. Vous n’êtes pas autorisé à le télécharger ou à le modifier. Cela ne peut être fait qu’avec le consentement écrit de nous.

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